Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUX ET USAGE DE FAUX
Monsieur Jacques GRUNBERGER

Numéro de dépôt :
1613220
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2000

Présentation de la marque FAUX ET USAGE DE FAUX

Déposée le 3 septembre 1990 par monsieur Jacques GRUNBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAUX ET USAGE DE FAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques GRUNBERGER domicilié(e) 86 rue Saint Romain, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER - France.

La marque FAUX ET USAGE DE FAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUX ET USAGE DE FAUX est expirée depuis le 3 septembre 2000.

Jacques GRUNBERGER a également déposé les autres marques suivantes : BY SOVIET STOCK , PILE DE SANDWICHS , FRENCHIE , LES BIJOUX D'ADELAIDE , L'ALTIPULL , LES JULES DE PILE & PULL


Monsieur Jacques GRUNBERGER - 86 rue Saint Romain, 76000 ROUEN - France


CABINET CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Joaillerie, bijouterie, horlogerie, montres, dont bijoux de fantaisie